Résultats de la recherche

212680 résultats trouvés

N° 2425 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à instituer une carte Vitale biométrique: Date de dépôt : 19/11/2019; Voir le dossier (Carte Vitale biométrique)
Question écrite n° 24520 de M. Emmanuel Maquet: Date de dépôt : 19/11/2019; consommation - Lutte contre le démarchage téléphonique abusif - Lutte contre le démarchage téléphonique abusif
Amendement n° 326 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274: Date de dépôt : 18/11/2019; Amendement de M. Descoeur, Mme Beauvais, Mme Lacroute, M. Sermier, M. Cinieri, M. Dive, M. Menuel, M. Thiériot, M. Straumann, Mme Louwagie, M. Reda, M. Leclerc, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, M. Bony, M. Herbillon, Mme Corneloup, M. de Ganay, M. Cordier, Mme Poletti et M. Brun - Article 8 - Retiré; Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 15 novembre 2019: Date de séance : 15/11/2019
N° 2416 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020: Voir le dossier (Loi de financement de la sécurité sociale 2020)
Compte rendu de réunion n° 57 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques: Date de réunion : 14/11/2019
N° 2415 - Rapport d'information de M. Éric Bothorel déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la cybersécurité européenne: Date de dépôt : 14/11/2019; Voir le dossier (Avenir de la cybersécurité européenne)
N° 2414 - Proposition de résolution de Mme Huguette Bello tendant à la création d'une commission d'enquête sur la nouvelle route du littoral à La Réunion: Date de dépôt : 14/11/2019; Voir le dossier (Nouvelle route du littoral à La Réunion (2))
Amendement n° 97 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274: Date de dépôt : 14/11/2019; Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, Mme Bureau-Bonnard, M. Damaisin, Mme Thillaye, Mme Pascale Boyer, Mme Janvier, M. Cellier, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Après l'article 5 BIS D - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 novembre 2019: Date de séance : 13/11/2019