Résultats de la recherche

214009 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 425 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 11/01/2023
enseignement - DÉGRADATION DU NIVEAU SCOLAIRE - DÉGRADATION DU NIVEAU SCOLAIRE
Question écrite n° 15180 de M. Pierre-Henri Dumont
Date de dépôt : 13/02/2024
police - Maintien des CRS et gendarmerie mobile dans le Calaisis pendant les JO 2024 - Maintien des CRS et gendarmerie mobile dans le Calaisis pendant les JO 2024
Question écrite n° 12673 de Mme Karen Erodi
Date de dépôt : 07/11/2023
eau et assainissement - En Occitanie, une eau du robinet toxique ? - En Occitanie, une eau du robinet toxique ?
Question écrite n° 5365 de Mme Estelle Folest
Date de dépôt : 07/02/2023
professions de santé - Assujettissement des maisons de santé pluriprofessionnelles à la CFE - Assujettissement des maisons de santé pluriprofessionnelles à la CFE
Question orale sans débat n° 773 de M. Jean-Victor Castor
Date de dépôt : 21/05/2024
outre-mer - Difficultés du monde économique guyanais - Difficultés du monde économique guyanais
Question écrite n° 9445 de M. Bastien Marchive
Date de dépôt : 27/06/2023
retraites : généralités - Cumul emploi-retraite - Nouveaux droits à pension - Cumul emploi-retraite - Nouveaux droits à pension
Question écrite n° 16186 de M. Éric Alauzet
Date de dépôt : 12/03/2024
santé - Prévention et prise en charge de l'obésité - Prévention et prise en charge de l'obésité
Question écrite n° 6271 de M. Michel Sala
Date de dépôt : 14/03/2023
enseignement secondaire - Diminution des moyens pour la matière de technologie en 6ème - Diminution des moyens pour la matière de technologie en 6ème
Question écrite n° 16997 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 09/04/2024
professions et activités sociales - Projet d'exonération de la taxe d'habitation secondaire pour les MAM - Projet d'exonération de la taxe d'habitation secondaire pour les MAM
Question écrite n° 8636 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 06/06/2023
fonction publique territoriale - Revalorisation des grilles indiciaires de la fonction publique territoriale - Revalorisation des grilles indiciaires de la fonction publique territoriale