214657 résultats trouvés
- Question écrite n° 12142 de Mme Aurélie Trouvé
- Date de dépôt : 10/10/2023
- transports urbains - Hausse des tarifs du passe Navigo et financement d'Île-de-France Mobilités - Hausse des tarifs du passe Navigo et financement d'Île-de-France Mobilités
- Question écrite n° 2517 de Mme Marie-Pierre Rixain
- Date de dépôt : 25/10/2022
- femmes - Égalité femmes-hommes - Égalité femmes-hommes
- Question écrite n° 17860 de M. Romain Baubry
- Date de dépôt : 21/05/2024
- communes - Suivi des suites judiciaires portées à la connaissance des maires - Suivi des suites judiciaires portées à la connaissance des maires
- Question écrite n° 6783 de M. Jean-Philippe Nilor
- Date de dépôt : 28/03/2023
- outre-mer - Sécurité maritime - Entretien du balisage et construction d'un nouveau baliseur - Sécurité maritime - Entretien du balisage et construction d'un nouveau baliseur
- Question écrite n° 15502 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 20/02/2024
- police - Précision critères d'attribution de la prime jeux Olympiques aux policiers - Précision critères d'attribution de la prime jeux Olympiques aux policiers
- Question écrite n° 3184 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 15/11/2022
- publicité - Lutte contre les dérives des influenceurs - Lutte contre les dérives des influenceurs
- Question écrite n° 6216 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 14/03/2023
- automobiles - Restrictions de circulation en cas de pollution - Véhicules électriques - Restrictions de circulation en cas de pollution - Véhicules électriques
- Question écrite n° 16222 de M. Christian Girard
- Date de dépôt : 19/03/2024
- aménagement du territoire - Budget de l'observatoire national de la haie - Budget de l'observatoire national de la haie
- Question écrite n° 1076 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 06/09/2022
- politique extérieure - Coût de l'implication de la France dans le conflit russo-ukrainien - Coût de l'implication de la France dans le conflit russo-ukrainien
- Question écrite n° 12967 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 14/11/2023
- terrorisme - Nombre d'individus figurant au FSPRT dans l'Eure - Nombre d'individus figurant au FSPRT dans l'Eure
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