754219 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de réunion : 13/05/2024
- Suite de l'examen du projet de loi
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de réunion : 14/05/2024
- Suite de l'examen du projet de loi
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de réunion : 16/05/2024
- Suite de l'examen du projet de loi
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de réunion : 15/05/2024
- Suite de l'examen du projet de loi
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de réunion : 16/05/2024
- Suite de l'examen du projet de loi
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/04/2024
- Audition, ouverte à la presse de Mme Patricia Mirallès, Secrétaire d'État chargée des Anciens combattants et de la Mémoire auprès du ministre des Armées, sur la défense globale.
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/03/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Bouillon, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur la stratégie nationale de résilience dans le domaine de la défense et de la sécurité nationale.
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de réunion : 17/05/2024
- Suite de l'examen du projet de loi
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
- Date de réunion : 04/04/2024
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Fabien Balderelli, sous-directeur des financements innovants et du contrôle des concessions autoroutières au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de Mme Charlotte Coupé, adjointe au chef de bureau de la dévolution et de M. Martial Gerlinger, directeur général d'ATOSCA.
- Dossier législatif - Observations sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats