Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 1515 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. de Lépinau, M. Bentz, M. Dessigny, M. Frappé, Mme Hamelet, Mme Lorho, M. Odoul, Mme Pollet, Mme Dogor-Such et Mme Loir - Article 8 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 5216 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 15/05/2024; Amendement de Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu, M. Maudet et Mme Maximi - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 4766 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 13/05/2024; Amendement de M. Fabrice Brun, M. Descoeur, M. Taite, Mme Bonnivard, M. Gosselin, M. Viry, M. Cordier, Mme Bonnet, Mme Valentin, M. Forissier, M. Bazin, M. Kamardine, M. Bourgeaux, M. Bony, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Blin, Mme Anthoine, Mme Petex, M. Brigand et M. Dubois - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 4987 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 14/05/2024; Amendement de M. Fabrice Brun, M. Descoeur, M. Taite, Mme Bonnivard, M. Gosselin, M. Viry, M. Cordier, Mme Bonnet, Mme Valentin, M. Forissier, M. Bazin, M. Kamardine, M. Bourgeaux, M. Bony, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Blin, Mme Anthoine, Mme Petex, M. Brigand et M. Dubois - Article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 4946 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 14/05/2024; Amendement de Mme Trouvé, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Caron, M. Carrière, M. Chauche, Mme Chikirou, M. Clouet et M. Coquerel - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 5127 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 15/05/2024; Amendement de M. Jumel, M. Chassaigne, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chailloux, M. Dharréville, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, M. Le Gayic, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Roussel, M. Sansu, M. Tellier et M. William - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 5007 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 15/05/2024; Amendement de M. Bony - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 5412 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 15/05/2024; Amendement de Mme Morel - Article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 4761 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 13/05/2024; Amendement de M. Fabrice Brun, M. Descoeur, M. Taite, Mme Bonnivard, M. Gosselin, M. Viry, M. Cordier, Mme Bonnet, Mme Valentin, M. Bazin, M. Kamardine, M. Bourgeaux, M. Bony, M. Jean-Pierre Vigier, Mme Blin, Mme Petex et M. Brigand - Article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 5435 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 16/05/2024; Amendement de Mme Manon Meunier, M. Walter, M. Alexandre, M. Amard, Mme Abomangoli, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Caron, M. Carrière, M. Chauche, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Corbière, M. Coulomme, Mme Couturier, M. Davi, M. Delogu, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu, M. Maudet, Mme Maximi, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, M. Rome, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)