Résultats de la recherche

207426 résultats trouvés

N° 1285 - Avis sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/10/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Sandrine Gaudin, secrétaire générale des affaires européennes, sur le suivi du plan d'action relatif à l'Accord Économique et Commercial Global avec le Canada (AECG / CETA) et la préparation de l'étude d'impact qui sera jointe au futur projet de loi de ratification.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 octobre 2018
Date de séance : 02/10/2018
  1. 1. Attribution du prix Nobel de physique à M. Gérard Mourou
  2. 2. Souhaits de bienvenue à un nouveau député
  3. 3. Questions au Gouvernement
  4. 4. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
  5. 5. Croissance et transformation des entreprises
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1268 - Rapport de Mme Naïma Moutchou, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi organique rejetée par le Sénat, relative à la lutte contre la manipulation de l'information (n°1218).
Date de dépôt : 02/10/2018
Voir le dossier (Justice : lutte contre la manipulation des informations)
Amendement n° 148 - PLF POUR 2019 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1255
Date de dépôt : 02/10/2018
Amendement de M. François-Michel Lambert - Après l'article 2 - Non soutenu
Voir le dossier (Loi de finances 2019)
Question écrite n° 12816 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 02/10/2018
politique extérieure - Importation de produits issus du travail des enfants - Importation de produits issus du travail des enfants
Question écrite n° 12646 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 02/10/2018
énergie et carburants - Hausse des taxes sur les carburants - Transition énergétique - Hausse des taxes sur les carburants - Transition énergétique
Question écrite n° 12710 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 02/10/2018
impôts et taxes - Hausse des taxes sur le carburant - Hausse des taxes sur le carburant
Question écrite n° 12729 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 02/10/2018
langue française - Francophonie : parlons français ! - Francophonie : parlons français !
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 28 septembre 2018
Date de séance : 28/09/2018
  1. 1. Croissance et transformation des entreprises
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance