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Question écrite n° 7290 de Mme Karen Erodi
Date de dépôt : 18/04/2023
énergie et carburants - Prix de l'énergie pour l'hiver 2023-2024 - Prix de l'énergie pour l'hiver 2023-2024
Question écrite n° 17851 de M. Jean-Jacques Gaultier
Date de dépôt : 21/05/2024
bois et forêts - REP PMCB et filière bois - REP PMCB et filière bois
Question écrite n° 15875 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 05/03/2024
pollution - Transmission d'informations d'épandage aux citoyens - Transmission d'informations d'épandage aux citoyens
Question au Gouvernement n° 918 de M. Robin Reda
Date de dépôt : 31/05/2023
enseignement - MÉDECINE SCOLAIRE ET SANTÉ MENTALE - MÉDECINE SCOLAIRE ET SANTÉ MENTALE
Question écrite n° 1270 de Mme Anaïs Sabatini
Date de dépôt : 13/09/2022
sécurité routière - Sur les circonstances de l'accident mortel de trottinette à Lyon - Sur les circonstances de l'accident mortel de trottinette à Lyon
Question écrite n° 13131 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 21/11/2023
personnes handicapées - Situation des parents de personnes en situation de handicap - Situation des parents de personnes en situation de handicap
Question au Gouvernement n° 1214 de Mme Nadia Hai
Date de dépôt : 18/10/2023
terrorisme - ATTAQUE TERRORISTE À ARRAS - ATTAQUE TERRORISTE À ARRAS
Question écrite n° 17191 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 16/04/2024
personnes handicapées - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND) - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND)
Question au Gouvernement n° 338 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 30/11/2022
étrangers - Exécution des OQTF - Exécution des OQTF
Question écrite n° 1368 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 20/09/2022
hôtellerie et restauration - Soutien aux restaurateurs face à la crise énergétique - Soutien aux restaurateurs face à la crise énergétique