Résultats de la recherche

756318 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/01/2024
  1. Audition de M. Xavier Piechaczyk, président du directoire de RTE.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 16/11/2023
  1. audition, ouverte à la presse, de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques
Dossier législatif - L’adaptation de la politique de l’eau au défi climatique
Dossier législatif - Encourager le développement de l’actionnariat salarié
Dossier législatif - Arrêt de travail pour menstruations incapacitantes
Dossier législatif - Proposition de loi relative à l'évolution du droit de réquisition de biens immobiliers en zone tendue
Dossier législatif - Le développement des réacteurs nucléaires innovants en France
Dossier législatif - Micropolluants de l'eau
Dossier législatif - Proposition de loi visant à maintenir un service public de transports en commun de qualité par le maintien de monopoles publics en Île-de-France
Dossier législatif - Accentuer les efforts pour favoriser l’accès de tous au logement