Résultats de la recherche

770124 résultats trouvés

Amendement n° 1560 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Petel, M. Dussopt, Mme Vignon, Mme Clapot, M. Giraud, Mme Tanzilli, M. Marion, Mme Brugnera, Mme Riotton, Mme Melchior, Mme Rilhac, M. Rousset, Mme Boyer et Mme Dupont - Après l'article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1208 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Iborra, Mme Rilhac, Mme Jacqueline Maquet, M. Dussopt, Mme Brugnera, M. Lavergne, Mme Métayer, Mme Petel, M. Giraud, M. Adam, Mme Errante, Mme Guichard et Mme Peyron - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 572 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de Mme Genevard et M. Nury - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 200 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 02/05/2024; Amendement de M. Juvin, M. Bazin, Mme Bonnet, M. Hetzel, M. Neuder, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnivard, M. Cordier, Mme Corneloup, M. Di Filippo, M. Gosselin et M. Ray - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1130 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Bazin - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1294 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Lefèvre - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1351 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Le Gendre, M. Rousset, M. Marion, Mme Dubré-Chirat, Mme Vidal, Mme Brugnera, Mme Jacqueline Maquet, M. Buchou, Mme Decodts, Mme Rilhac, M. Valence, M. Giraud, M. Dussopt et Mme Clapot - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 554 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de Mme Genevard, M. Juvin, M. Neuder, M. Hetzel, M. Bazin, M. Gosselin, M. Nury, Mme Corneloup et M. Ray - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 107 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 29/04/2024; Amendement de M. Bazin - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 26 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Raphaël Gérard, Mme Métayer, Mme Maud Petit, M. Mathiasin, Mme Brugnera, Mme Rilhac, M. Kamardine, Mme Mette, M. Belhaddad, Mme Descamps, M. Maillot et M. Naillet - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)