223269 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/11/2020
- – Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi suivant :
- – projet de loi autorisant la ratification du protocole portant amendement de la convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs (n° 2494) (M. Pierre Cordier, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 04/11/2020
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d'un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu (n° 3422)
- Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (seconde partie) :
- Examen et vote des crédits de la mission Régimes sociaux et de retraite et du compte d'affectation spéciale Pensions (M. Belkhir Belhaddad, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 04/11/2020
- – suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) : examen des articles 42 à 52, non rattachés et des articles de récapitulation 33 à 41 (M. Laurent SAINT MARTIN, rapporteur général)
- – vote sur l'ensemble du texte
- N° 3520 annexe 0 - Rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure (n°3433).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Code de la sécurité intérieure)
- N° 3521 annexe 0 - Rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n°3469).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Adaptation au droit de l'UE en matière économique et financière)
- N° 3524 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Nicole Le Peih et M. Bernard Deflesselles, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à la proposition de loi européenne sur le climat (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre requis pour parvenir à la neutralité climatique et modifiant le règlement (UE) 2018/1999, COM (2020) 80 final) (n°3396).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Proposition de loi européenne sur le climat)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 novembre 2020
- Date de séance : 03/11/2020
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 03/11/2020
- M. le vice-amiral d'escadre Philippe Hello, directeur des ressources humaines du ministère des armées.
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/11/2020
- Examen, ouvert à la presse, de l'avis sur les articles 22 et 26 de la proposition de loi relative à la sécurité globale (n° 3452) (Mme Anissa Khedher, rapporteure).
- Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne relative à la relance dans le secteur de la défense (n° 3492) (Mme Françoise Dumas et Mme Sabine Thillaye, co-rapporteures).
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 03/11/2020
- – Projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
- - Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
- . Politiques de développement durable (Mme Aude Luquet, rapporteure pour avis)
- - Examen pour avis des crédits de la mission « Cohésion des territoires » :
- . Aménagement du territoire (M. Guillaume Garot, rapporteur pour avis) ;
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats