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Compte rendu de réunion n° 34 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/02/2010
  1. Examen du titre V « Risques, Santé, Déchets » (articles 66 à 81) du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/10/2007
  1. Accords France-Emirats Arabes Unis relatifs au musée universel d'Abou Dabi (n° 180) M. Patrick Balkany, rapporteur
  2. Convention fiscale France-Japon (n° 185) M. Jean-Paul Dupré, rapporteur
  3. Convention européenne pour la répression du terrorisme (n° 181) M. Jean-Marc Roubaud, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/09/2008
  1. Audition de M. Mikhail Yakovlev, chargé d'affaires de la Fédération de Russie en France
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/02/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants de l'intersyndicale du secteur semi-public économique et financier, sur la distribution du Livret A et le financement du logement social
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d’information sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
Date de réunion : 19/05/2010
  1. Audition ouverte à la presse, de M. Fernand Verger, géographe, professeur à l'École normale supérieure, membre du Conseil national du littoral
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/09/2009
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Compte rendu de réunion n° 8 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 16/03/2011
  1. Réunion, ouverte à la presse, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, la commission des affaires économiques, et la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat, sur la crise nucléaire au Japon, avec la participation de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement ; M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique ; M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ; Mme Agnès Buzyn, présidente du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), accompagnée de M. Jacques Repussard, directeur général ; M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; M. Luis Echávarri, directeur général de l'agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire ; Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire d'Areva, accompagnée de M. Philippe Knoche, responsable de l'activité Réacteurs et Services ; M. Henri Proglio, président-directeur général d'EDF, et M. Henri Revol, président du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/01/2012
  1. Réunion sur la Corée du Nord, en présence de M. Pierre Rigoulot, directeur de l'Institut d'Histoire sociale, et de Mme Valérie Niquet, responsable Asie à la Fondation de la recherche stratégique (FRS) (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/11/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 :
  2. • Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
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Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/12/2009
  1. — Audition de M. Thierry Mariani, représentant spécial de la France pour l'Afghanistan et le Pakistan 2
  2. — Information relative à la commission