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- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 27/03/2024
- Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Jean-François de Manheulle, adjoint au directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises au Ministère de l'intérieur et des outre-mer, du général Joseph Dupré La Tour, commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et du lieutenant-colonel Jean-Paul Bosland, président de la fédération nationale des sapeurs-pompiers de France, sur la défense globale.
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 13 mai 2024
- Date de séance : 13/05/2024
- 1. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
- Dossier législatif - L’industrie de défense, pourvoyeuse d’autonomie stratégique en Europe ?
- N° 2634 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 mai 2024
- Date de séance : 14/05/2024
- 1. Hommage aux agents de l’administration pénitentiaire tués dans l’Eure
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
- 4. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 7. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 8. Modification du corps électoral pour les élections au Congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de réunion : 17/05/2024
- Suite de l'examen du projet de loi
- Dossier législatif - Rendre éligibles au financement du permis de conduire par le compte personnel de formation d’un titulaire les ayants droit à sa charge
- Dossier législatif - Projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
- Dossier législatif - L’évaluation de la réussite des étudiants en licence
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