742079 résultats trouvés
- Question écrite n° 6270 de M. Christophe Bentz
- Date de dépôt : 14/03/2023
- enseignement maternel et primaire - Suppression de 15 postes de professeurs des écoles dans le Sud de la Haute-Marne - Suppression de 15 postes de professeurs des écoles dans le Sud de la Haute-Marne
- Question écrite n° 16438 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 26/03/2024
- automobiles - Permis à 17 ans et diplômes de l'éducation nationale - Permis à 17 ans et diplômes de l'éducation nationale
- Question écrite n° 13598 de M. Serge Muller
- Date de dépôt : 12/12/2023
- catastrophes naturelles - Indemnisation des dégâts liés au phénomène retrait-gonflement des sols argileux - Indemnisation des dégâts liés au phénomène retrait-gonflement des sols argileux
- Question au Gouvernement n° 1482 de Mme Sandrine Rousseau
- Date de dépôt : 21/12/2023
- enfants - Composition de la Ciivise - Composition de la Ciivise
- Question écrite n° 2334 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 18/10/2022
- médecine - Pénurie de médecins spécialistes - Pénurie de médecins spécialistes
- Question écrite n° 801 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 09/08/2022
- communes - Détachement de section de commune - Détachement de section de commune
- Question au Gouvernement n° 1618 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 28/02/2024
- finances publiques - Économies budgétaires - Économies budgétaires
- Question écrite n° 3536 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 29/11/2022
- enseignement secondaire - Classes surchargées dans le secondaire - Classes surchargées dans le secondaire
- Question écrite n° 635 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 09/08/2022
- chambres consulaires - Situation des agents du réseau des CMA - Situation des agents du réseau des CMA
- Question écrite n° 7949 de M. Pierre Vatin
- Date de dépôt : 16/05/2023
- énergie et carburants - Interdiction des chaudières à gaz - Interdiction des chaudières à gaz
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats