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Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/05/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Hubert du Mesnil, président de Réseau ferré de France (RFF) sur l'évolution du modèle économique de RFF
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/11/2010
  1. Examen de la proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce des troubles de l'audition (n° 2752)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Information relative à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/05/2010
  1. 2
  2. 27
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance française..
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Immigration, asile et intégration et sur l'article 74, rattaché (Mme Béatrice Pavy, Rapporteur spécial)
  4. Outre-mer et sur l'article 77, rattaché (M. Claude Bartolone, Rapporteur spécial)
  5. Sport, jeunesse et vie associative (M. Henri Nayrou, Rapporteur spécial)
  6. Ville et logement : Logement et sur les articles 98 et 99, rattachés (M. François Scellier, Rapporteur spécial) 2
  7. Amendements examinés par la Commission 31
  8. Informations relatives à la Commission 41
  9. Présences en réunion 42
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
Date de réunion : 24/07/2007
  1. Election du bureau 2
  2. Désignation du Rapporteur 2
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 06/11/2007
  1. Communication de Mme Arlette Franco, présidente de la sous-commission Transport-tourisme-territoire
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de la consommation et du tourisme, sur le projet de loi pour le développement de la concurrence au service des consommateurs 2
  3. Information relative à la Commission 14
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/05/2010
  1. Audition de M. Henri-Michel Comet, secrétaire général du ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/07/2007
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/07/2007
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat portant création d'une délégation parlementaire au renseignement (n° 13) (M. Bernard Carayon, rapporteur)
  2. Création d'une mission d'information sur l'exécution des décisions de justice pénale
  3. Informations relatives à la commission