766081 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 0023 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 12/12/2012
- Audition de M. Jean-Louis Bourlanges, ancien député européen, professeur associé à l'IEP de Paris, sur les défis d'une intégration européenne renforcée et de l'approfondissement démocratique de l'Union
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 08/12/2015
- Examen pour avis de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs (n° 3109 rect.) (M. Sébastien Pietrasanta, rapporteur pour avis)
- Nomination des membres de la mission d'information tendant à évaluer l'efficacité des mécanismes européens pour prendre en charge des flux migratoires exceptionnels
- Nomination des membres de la mission d'information relative à la réforme de la procédure pénale à la suite du rapport présenté par M. Jacques Beaume en juillet 2014
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 11/06/2013
- I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur le processus d'adhésion de la Serbie à l'Union européenne
- II. Communication de M. Gilles Savary sur la proposition de modification de la directive européenne relative aux dimensions maximales des poids lourds.
- III. Communication de M. Gilles Savary sur la proposition de directive relative au déploiement européen d'une infrastructure pour carburants de substitution
- IV. Communication de M. Gilles Savary sur la proposition de directive relative aux contrats de concession.
- Compte rendu de réunion n° 078 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 03/07/2013
- Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes et ouverte à la presse, de M. Thierry Repentin, ministre délégué aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 27 et 28 juin
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 31/01/2017
- Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP), et de Mme Martine Lombard, membre du collège de l'ARCEP, sur la couverture mobile et numérique des zones non denses
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 07/02/2017
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la sécurité publique (texte de la Commission n° 4431) (M. Yves Goasdoué, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/04/2016
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours.
- Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur la simplification législative
- Date de réunion : 07/10/2014
- Examen et vote du rapport
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 16/12/2014
- Examen, en lecture définitive, du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (M. Carlos Da Silva, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 0037 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 13/02/2013
- Table ronde, conjointe avec la commission des affaires européennes du Sénat et avec les membres français du Parlement européen, sur l'approfondissement démocratique de l'Union et l'intégration solidaire, avec la participation de M. Jean Arthuis, M. Daniel Cohn-Bendit, Mme Agnès Bénassy Quéré, M. Jean Pisani-Ferry et M. Yves Bertoncini
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats