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- Question écrite n° 13496 de M. Damien Maudet
- Date de dépôt : 05/12/2023
- numérique - Jeux Olympiques et QR code : le libéralisme autoritaire de retour - Jeux Olympiques et QR code : le libéralisme autoritaire de retour
- Question au Gouvernement n° 1398 de Mme Mereana Reid Arbelot
- Date de dépôt : 30/11/2023
- outre-mer - Extinction de l’indemnité temporaire de retraite - Extinction de l’indemnité temporaire de retraite
- Question écrite n° 10365 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 25/07/2023
- fonction publique hospitalière - Suppression du doublement de rémunération des soignants travaillant le 1er mai - Suppression du doublement de rémunération des soignants travaillant le 1er mai
- Question écrite n° 1813 de M. Antoine Léaument
- Date de dépôt : 04/10/2022
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- Question écrite n° 13409 de M. Lionel Vuibert
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- Question écrite n° 6643 de Mme Claire Colomb-Pitollat
- Date de dépôt : 21/03/2023
- taxe sur la valeur ajoutée - Conséquences d'une directive européenne sur le marché de l'art français - Conséquences d'une directive européenne sur le marché de l'art français
- Question écrite n° 15164 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 13/02/2024
- patrimoine culturel - Situation de l'ancienne maison d'arrêt de Riom - Situation de l'ancienne maison d'arrêt de Riom
- Question écrite n° 8428 de M. Philippe Naillet
- Date de dépôt : 30/05/2023
- lieux de privation de liberté - Suivi et soins psychiatriques en milieu carcéral à La Réunion - Suivi et soins psychiatriques en milieu carcéral à La Réunion
- Question orale sans débat n° 399 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 21/11/2023
- établissements de santé - Planification de santé et ses conséquences sur le centre hospitalier du Gier - Planification de santé et ses conséquences sur le centre hospitalier du Gier
- Question orale sans débat n° 22 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 15/11/2022
- mer et littoral - Droits de pêche en Normandie - Droits de pêche en Normandie
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