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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 mars 2019
- Date de séance : 26/03/2019
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Organisation et transformation du système de santé
- 3. Pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
- 4. Conseils d’administration des SDIS
- 5. Amélioration de la trésorerie des associations
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 27 mai 2020
- Date de séance : 27/05/2020
- 1. Déclaration du Gouvernement relative aux innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de covid-19, suivie d’un débat et d’un vote
- 2. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 mars 2021
- Date de séance : 02/03/2021
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Lutte contre les inégalités mondiales
- 3. Territorialisation du plan de relance
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 22 juillet 2021
- Date de séance : 22/07/2021
- 1. Gestion de la crise sanitaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 septembre 2021
- Date de séance : 28/09/2021
- 1. Hommage au caporal-chef Maxime Blasco
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
- 4. Ratification de l’ordonnance relative aux modalités de représentationdes travailleurs indépendants recourant aux plateformes
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 octobre 2021
- Date de séance : 28/10/2021
- 1. Projet de loi de finances pour 20220
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 janvier 2022
- Date de séance : 13/01/2022
- 1. Droit de révocation des élus0
- 2. Nationalisation des sociétés concessionnaires d’autoroutes0
- 3. Interdiction du glyphosate0
- 4. Légalisation du cannabis sous le contrôle de l’État0
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n°846 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911
- Date de dépôt : 24/11/2004
- Amendement de M. GORCE, Mme MIGNON, MM. LE GARREC, LIEBGOTT, ROY, LE BOUILLONNEC, , Mmes LIGNIÈRES-CASSOU, GUINCHARD-KUNSTLER, M. RENUCCI, , et les membres du groupe Socialiste - - Non renseigné
- Amendement n°242 - GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS - (n° 2977
- Date de dépôt : 12/04/2006
- Amendement de M. Cornut-Gentille - - Non renseigné
- Amendement n°124 - PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - (n° 2381
- Date de dépôt : 30/06/2005
- Amendement de MM. Vergnier, Gaubert, Brottes, Bapt, Lambert, Mmes Lebranchu, Perol-Dumont, Perrin-Gaillard, , Gautier, MM. Ducout, Launay, Le Guen, Terrasse, Boisserie , et les membres du groupe socialiste et apparentés , ------ - - Non renseigné
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