Résultats de la recherche - Assemblée nationale

744708 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 467 de M. Frédéric Petit: Date de dépôt : 09/01/2024; transports ferroviaires - Lignes de trains de nuit européennes - Harmonisation vente de billets européens - Lignes de trains de nuit européennes - Harmonisation vente de billets européens
Question écrite n° 16052 de M. Éric Ciotti: Date de dépôt : 12/03/2024; étrangers - Procédure d'introduction de main-d'oeuvre étrangère - Procédure d'introduction de main-d'oeuvre étrangère
Question au Gouvernement n° 1330 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 15/11/2023; enseignement - Alertes à la bombe dans les établissements scolaires - Alertes à la bombe dans les établissements scolaires
Question au Gouvernement n° 627 de Mme Monique Iborra: Date de dépôt : 08/03/2023; femmes - SANTÉ DES FEMMES - SANTÉ DES FEMMES
Question écrite n° 18557 de Mme Christine Engrand: Date de dépôt : 11/06/2024; fonction publique territoriale - Temps partiel des fonctionnaires - Temps partiel des fonctionnaires
Question écrite n° 12716 de M. Frédéric Falcon: Date de dépôt : 07/11/2023; logement - Efficience des travaux énergétiques - Efficience des travaux énergétiques
Question écrite n° 11724 de M. Guy Bricout: Date de dépôt : 03/10/2023; défense - Obligation vaccinale pour les candidats aux forces armées - Obligation vaccinale pour les candidats aux forces armées
Question écrite n° 1370 de Mme Mathilde Paris: Date de dépôt : 20/09/2022; impôts locaux - Dégrèvement de la taxe foncière sur le non-bâti (TFNB) pour les agriculteurs - Dégrèvement de la taxe foncière sur le non-bâti (TFNB) pour les agriculteurs
Question écrite n° 46 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 12/07/2022; élus - Retraite des agriculteurs élus ou anciens élus - Retraite des agriculteurs élus ou anciens élus
Question orale sans débat n° 714 de Mme Isabelle Périgault: Date de dépôt : 26/03/2024; enseignement - Situation de l'instruction en famille - Situation de l'instruction en famille