200501 résultats trouvés
- Question écrite n° 60100 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- Question écrite n° 59668 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- politique extérieure - activités - entretien officiel. bilan
- N° 2105 - Rapport d'information de Mme Isabelle Bruneau déposé par la commission des affaires européennes sur la politique européenne de la concurrence
- Date de dépôt : 08/07/2014
- Voir le dossier (Politique européenne de la concurrence)
- N° 2099 - Rapport d'information de MM. Denis Jacquat et Jean-Louis Touraine déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en uvre des conclusions du rapport d'information (n° 764) du 28 février 2013 sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagisme
- Date de dépôt : 04/07/2014
- Voir le dossier (Mise en uvre des conclusions du rapport d'information (n° 764) du 28 février 2013 sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagisme)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
- Date de réunion : 02/07/2014
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des professionnels de la relocation et de la mobilité internationale : M. Maxime Boisnard, directeur de la société MRS Management, Mme Audrey Goutille, directrice générale France de la société Helma International, Mme Corinne Johansson, directrice du bureau parisien du groupe Nova Relocation, M. Jorge Prieto Martin, dirigeant-fondateur de la société RH Expat, Mme Martina Meinhold, fondatrice et gérante de la société Management Mobility Consulting, et M. Thierry Schimpff, délégué général du syndicat national des professionnels de la relocation et de la mobilité (SNPRM)
- Présences en réunion 11
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 02/07/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Hamon, ministre de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Mme Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la communication, Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État chargée du Commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du développement international, Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du Numérique, auprès du ministre de l'Économie, du redressement productif et du numérique, et M. Thierry Mandon, secrétaire d'État à la Réforme de l'État et à la simplification, auprès du Premier ministre, sur la conversion numérique de la société française
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 02/07/2014
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État chargée du Commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du développement international.
- Informations relatives à la commission
- N° 2096 - Avis de M. Arnaud Leroy sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 (n°1880)
- Date de dépôt : 02/07/2014
- Voir le dossier (Traités et conventions : ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 01 juillet 2014
- Date de séance : 01/07/2014
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 58844 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 01/07/2014
- produits dangereux - pesticides - exposition. conséquences
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