Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

762845 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 38 - ADOPTION - Nouvelle Lecture - n° 4607
Date de dépôt : 06/01/2022
Amendement de Mme Ménard - Article 13 - Tombé
Voir le dossier (Réforme de l’adoption)
Amendement n° 2 - ENCOURAGER L’USAGE DU CONTRÔLE PARENTAL SUR CERTAINS ÉQUIPEMENTS ET SERVICES VENDUS EN FRANCE ET PERMETTANT D’ACCÉDER À INTERNET - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4646
Date de dépôt : 06/01/2022
Amendement de Mme Duby-Muller - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Encourager l’usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en France et permettant d’accéder à Internet)
Amendement n° 2 - INTERDICTION DU GLYPHOSATE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4745
Date de dépôt : 06/01/2022
Amendement de M. Potier, M. Aviragnet, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, Mme El Aaraje, M. Faure, M. Garot, M. Hutin, Mme Jourdan, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, Mme Manin, M. Naillet, Mme Pires Beaune, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud et Mme Victory - Après l'article UNIQUE - Rejeté
Voir le dossier (Interdire le glyphosate)
Amendement n° 3 - INTERDICTION DU GLYPHOSATE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4745
Date de dépôt : 06/01/2022
Amendement de M. Potier, M. Aviragnet, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, Mme El Aaraje, M. Faure, M. Garot, M. Hutin, Mme Jourdan, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, Mme Manin, M. Naillet, Mme Pires Beaune, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud et Mme Victory - Après l'article UNIQUE - Rejeté
Voir le dossier (Interdire le glyphosate)
Amendement n° 1 - INTERDICTION DU GLYPHOSATE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4745
Date de dépôt : 06/01/2022
Amendement de M. Potier, M. Aviragnet, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, Mme El Aaraje, M. Faure, M. Garot, M. Hutin, Mme Jourdan, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, Mme Manin, M. Naillet, Mme Pires Beaune, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud et Mme Victory - Après l'article UNIQUE - Rejeté
Voir le dossier (Interdire le glyphosate)
Amendement n° 2 - LÉGALISATION DU CANNABIS SOUS LE CONTRÔLE DE L’ÉTAT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4746
Date de dépôt : 06/01/2022
Amendement de Mme Trastour-Isnart - Article PREMIER - Non soutenu
Voir le dossier (Légalisation de la production, de la vente et de la consommation du cannabis sous le contrôle de l’État)
Amendement n° 3 - LÉGALISATION DU CANNABIS SOUS LE CONTRÔLE DE L’ÉTAT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4746
Date de dépôt : 06/01/2022
Amendement de Mme Six, M. Benoit, M. Brindeau et Mme Métadier - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Légalisation de la production, de la vente et de la consommation du cannabis sous le contrôle de l’État)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 janvier 2022
Date de séance : 05/01/2022
  1. 1. Outils de gestion de la crise sanitaire0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/01/2022
  1. - Table ronde sur les traitements contre le covid :
  2. Pr Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS)
  3. Pr Jérôme Salomon, directeur général de la santé (sous réserves)
  4. Pr Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS | MIE)
  5. Pr Jean-François Timsit, chef du service de réanimation médicale et infectieuse à l'hôpital Bichat
  6. Dr Marie-Paule Kieny, présidente du conseil scientifique sur les vaccins covid-19
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 janvier 2022
Date de séance : 05/01/2022
  1. 1. Outils de gestion de la crise sanitaire0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance