Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

230658 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 11 février 2021
Date de séance : 11/02/2021
  1. 1. Respect des principes de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 11/02/2021
  1. Présentation du rapport d'information sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (Mme Monica Michel, rapporteure).
N° 3883 - Proposition de résolution de Mme Mathilde Panot visant à la reconnaissance du mot « parange » pour désigner les parents ayant perdu un enfant
Date de dépôt : 11/02/2021
Voir le dossier (Reconnaissance du mot « parange »)
N° 3882 - Proposition de loi organique de M. Christophe Naegelen visant à permettre aux parlementaires de soutenir financièrement la vie associative locale et les projets communaux
Date de dépôt : 11/02/2021
Voir le dossier (Soutien financier des parlementaires)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/02/2021
  1. Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 10 février 2021
Date de séance : 10/02/2021
  1. 1. Respect des principes de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/02/2021
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail (n° 3718) (Mmes Charlotte Parmentier-Lecocq et Carole Grandjean, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/02/2021
  1. Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance.
Compte rendu de réunion n° 175 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/02/2021
  1. Table ronde sur la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'Union européenne avec Mme Catherine Mathieu, Économiste à l'Observatoire Français des Conjonctures Économiques (OFCE), spécialiste du Royaume-Uni et des questions européennes, M. Duncan Fairgrieve, Professeur associé à l'Université Paris-Dauphine et Senior Research Fellow en droit comparé, et Mme Pauline Schnapper, Professeure de civilisation britannique contemporaine à l'université de Paris IV ;
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution ;
  3. Nomination de rapporteurs.
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 février 2021
Date de séance : 10/02/2021
  1. 1. Respect des principes de la République
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance