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Compte rendu de réunion n° 156 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/10/2014
  1. Table ronde sur la politique européenne de défense de la biodiversité dans la perspective de la Conférence des parties à la Convention sur la diversité biologique de Pyeongchang. Avec la participation de : M. Gilles Boeuf, professeur à l'Université Pierre-et-Marie-Curie ( UPMC, Paris VI ), président du Muséum national d'histoire naturelle ( MNHN ) ; M. Bernard Labat, chargé de mission droit et économie de la biodiversité de l'ONG Humanité et Biodiversité ; M. Aldo Ravazzi Douvan, conseiller mobilisation des ressources pour la biodiversité de la Présidence italienne de l'Union européenne ; M. Guillaume Sainteny, maître de conférences à l'École polytechnique ; M. Xavier Sticker, ambassadeur délégué à l'environnement ; M. François Wakenhut, chef de l'unité Biodiversité de la direction générale Environnement de la Commission européenne
Compte rendu de réunion n° 156 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/10/2014
  1. Table ronde sur la politique européenne de défense de la biodiversité dans la perspective de la Conférence des parties à la Convention sur la diversité biologique de Pyeongchang. Avec la participation de : M. Gilles Boeuf, professeur à l'Université Pierre-et-Marie-Curie ( UPMC, Paris VI ), président du Muséum national d'histoire naturelle ( MNHN ) ; M. Bernard Labat, chargé de mission droit et économie de la biodiversité de l'ONG Humanité et Biodiversité ; M. Aldo Ravazzi Douvan, conseiller mobilisation des ressources pour la biodiversité de la Présidence italienne de l'Union européenne ; M. Guillaume Sainteny, maître de conférences à l'École polytechnique ; M. Xavier Sticker, ambassadeur délégué à l'environnement ; M. François Wakenhut, chef de l'unité Biodiversité de la direction générale Environnement de la Commission européenne
N° 2236 - Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019
Voir le dossier (Budget : finances publiques 2014-2019)
Question écrite n° 65339 de M. Thierry Solère
Date de dépôt : 30/09/2014
santé - épidémies - risques. lutte et prévention
Question écrite n° 65138 de Mme Marie-Louise Fort
Date de dépôt : 30/09/2014
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. perspectives
N° 2230 tome III - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°2188)
Date de dépôt : 27/09/2014
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
N° 2230 tome I - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°2188)
Date de dépôt : 27/09/2014
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Question écrite n° 64672 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 23/09/2014
politique extérieure - Canada - accord de libre-échange. débat parlementaire. calendrier
Question écrite n° 64375 de M. Yves Nicolin
Date de dépôt : 23/09/2014
chasse et pêche - pêche - préservation espadons et requins. perspectives