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Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/10/2014
  1. — Audition de M. Philippe Errera, directeur chargé des affaires stratégiques, sur le projet de loi de finances pour 2015.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/10/2016
  1. Réunion, ouverte à la presse, avec M. Hagi Hasan Brita, président du Comité civil de la ville d'Alep, M. Abdulrahman Almawwas, vice-président des Casques blancs syriens, et M. Tammam Allodami, Casque blanc syrien.
  2. .
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/11/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Égalité des territoires et logement :
  3. - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables (Mme Dominique Orliac, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Examen des articles du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/10/2015
  1. Avis sur les crédits de la Mission Aide publique au développement du projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/06/2016
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de modernisation du droit du travail (n° 3886) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 12/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Bailleau, président de la Confédération nationale des foyers ruraux & associations de développement et d'animation en milieu rural (CNFR).
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 06/04/2016
  1. Nomination du bureau
  2. Désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/10/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou, Mme Geneviève Levy, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 219 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/06/2015
  1. I. Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux Affaires européennes, sur le Conseil européen des 25 et 26 juin, conjointe avec la commission des Affaires étrangères