737419 résultats trouvés
- Amendement n°86 - PATRIMOINE MONUMENTAL DE L'ÉTAT - (n° 3600)
- Date de dépôt : 04/07/2011
- Amendement de M. Tardy - Article PREMIER - Rejeté
- Amendement n°1 - MODIFICATION DU CODE DE LA DÉFENSE ET DU CODE CIVIL - (n° 12)
- Date de dépôt : 02/02/2008
- Amendement de M. Beaudouin, rapporteur au nom de la commission de la défense - Article 3 -
- Amendement n°5 - MODERNISATION DE L'ÉCONOMIE - (n° 842)
- Date de dépôt : 22/05/2008
- Amendement de Mme de La Raudière - Après l'article 15 - Retiré avant séance
- Amendement n°419 - MODERNISATION DES INSTITUTIONS DE LA Vème RÉPUBLIQUE - (n° 820)
- Date de dépôt : 20/05/2008
- Amendement de M. Sauvadet, M. Lagarde et les membres du groupe Nouveau Centre - Article 13 - Retiré
- Amendement n°524 - MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT - (n° 955)
- Date de dépôt : 06/10/2008
- Amendement de M. Albarello - Article 2 - Non soutenu
- Amendement n°796 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210)
- Date de dépôt : 09/02/2009
- Amendement de M. Morel-A-L'Huissier - Article PREMIER - Non soutenu
- Amendement n°16 - EXÉCUTION DES DÉCISIONS DE JUSTICE - (n° 2622)
- Date de dépôt : 21/06/2010
- Amendement de M. Fasquelle - Article 47 - Retiré
- Amendement n°2082 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210)
- Date de dépôt : 05/03/2009
- Amendement de Mme Irles - Article 24 - Tombe
- Amendement n°76 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210)
- Date de dépôt : 04/02/2009
- Amendement de Mme Rosso-Debord - Article 26 - Rejeté
- Amendement n°1496 - OUVERTURE À LA CONCURRENCE DES JEUX D'ARGENT EN LIGNE - (n° 1860)
- Date de dépôt : 07/10/2009
- Amendement de M. Jean-François Lamour - Article PREMIER - Retiré
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats