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Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 05/04/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Homobono, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/07/2014
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Augustin de Romanet, candidat à la présidence d'Aéroports de Paris
  2. Vote sur la nomination
Compte rendu de réunion n° 070 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/06/2013
  1. 2
  2. Information relative à la commission 30
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Bassères dont la reconduction à la direction générale de Pôle emploi est envisagée par le Président de la République
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Virville, conseiller maître à la Cour des comptes, sur la mise en oeuvre du compte pénibilité
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/10/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur « Les énergies renouvelables au service de la transition écologique » avec la participation de MM. Nicolas Wolff, président de France énergie éolienne, Cyril Le Picard, président de France biomasse énergie, Yann-Hervé de Roeck, directeur général de France énergies marines et Thierry Mueth, président d'Énerplan..
Compte rendu de réunion n° 008 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 08/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Cahuc, Professeur à l'École Polytechnique, chercheur au CREST (INSEE) au Center for Economic Research (Londres) et à l'Institute for the Study of Labor (Bonn) et M. Stéphane Carcillo, Maître de conférences à l'université de Paris 1, professeur affilié au département d'économie de Sciences Po (Paris)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/12/2016
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2016 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent DUC, président de la branche hôtellerie de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH) et de M. Vincent DOLLÉ, directeur des affaires économiques, fiscales et des nouvelles technologies de l'UMIH.
Compte rendu de réunion n° 039 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/11/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion