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- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 08 juin 2015
- Date de séance : 08/06/2015
- 1. Juste appréciation des efforts en matière de défense et d’investissements publics dans le calcul des déficits publics
- 2. Prévention et lutte contre le tabac
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 10 octobre 2016
- Date de séance : 10/10/2016
- 1. Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 31 janvier 2017
- Date de séance : 31/01/2017
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 juin 2013
- Date de séance : 18/06/2013
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Transparence de la vie publique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 05 novembre 2013
- Date de séance : 05/11/2013
- 1. Hommage aux deux journalistes assassinés au Mali
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
- 5. Projet de loi de finances pour 2014
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 21 juillet 2014
- Date de séance : 21/07/2014
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2013
- 2. PLFRSS pour 2014
- 3. Réforme ferroviaire-Nomination des dirigeants de la SNCF
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 02 avril 2015
- Date de séance : 02/04/2015
- 1. Légitime défense des policiers
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 27 mai 2015
- Date de séance : 27/05/2015
- 1. Hommage à Geneviève de Gaulle-Anthonioz, Germaine Tillion, Pierre Brossolette et Jean Zay à l’occasion de leur entrée au Panthéon
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Dialogue social et emploi
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 mai 2013
- Date de séance : 14/05/2013
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 mars 2013
- Date de séance : 26/03/2013
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et des conseillers départementaux (Deuxième lecture - discussion générale commune) (n os 828, 827)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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