194643 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1927 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 20/06/2024
- politique extérieure - Envoi de militaires français en Ukraine - Envoi de militaires français en Ukraine
- Question au Gouvernement n° 1921 de M. Sébastien Rome
- Date de dépôt : 20/06/2024
- sécurité sociale - Déficit de la sécurité sociale - Déficit de la sécurité sociale
- Question au Gouvernement n° 1925 de Mme Sabrina Sebaihi
- Date de dépôt : 20/06/2024
- politique extérieure - Conflit israélo-palestinien - Conflit israélo-palestinien
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 06/03/2024
- Audition de Mme Carole Chrisment, présidente du collectif des crèches associatives du Grand Est.
- Question au Gouvernement n° 1924 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 20/06/2024
- étrangers - Aide juridictionnelle aux personnes en situation irrégulière - Aide juridictionnelle aux personnes en situation irrégulière
- Question au Gouvernement n° 1916 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 20/06/2024
- énergie et carburants - Augmentation des prix de l’énergie - Augmentation des prix de l’énergie
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 06/03/2024
- Audition de représentants de la Fédération nationale « Familles rurales » : Mme Rita Ciccarella Vanderbeke, membre du bureau, référente petite enfance, présidente de la fédération des Bouches du Rhône, M. Vincent Clivio, directeur du développement et de la vie associative et M. Mickaël Philippe, conseiller technique « Solidarité & Cohésion sociale ».
- Dossier législatif - Les défis et stratégies pour une gestion durable et optimisée du patrimoine immobilier de l’État
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 06/03/2024
- Audition de représentants de France urbaine : Mme Annick Bouquet, adjointe au maire de Versailles en charge de la petite enfance, membre de la commission Éducation, jeunesse et petite enfance de France urbaine (sous réserve de confirmation), et M. Etienne Chauffour, directeur en charge de l'éducation et de la petite enfance, maire honoraire de Juvisy-sur-Orge.
- Question au Gouvernement n° 1928 de M. Loïc Kervran
- Date de dépôt : 20/06/2024
- ruralité - Zones de revitalisation rurale - Zones de revitalisation rurale
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