Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

754146 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Dossier législatif - Les crédits d’impôt spécifiques à la Corse
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Japon
Date de réunion : 25/07/2023
  1. Réception d'une délégation de 37 responsables du Bureau des femmes du Parti libéral-démocrate du Japon
Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 05/06/2024
  1. - Audition de MM. Benoît LEGUET, directeur général et François THOMAZEAU, chercheur sénior à l'I4CE, et de MM. Christophe JERRETIE, président du comité d'orientation des finances locales et Luc-Alain VERVISCH, directeur des études de La Banque Postale, sur le financement de l'action climatique des collectivités territoriales.
Dossier législatif - Renforcer la sécurité des utilisateurs d’engin de déplacement personnel motorisé
Dossier législatif - Proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/06/2024
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la crise de l'Organisation des Nations Unies et les perspectives de réforme (M. Jean-Paul Lecoq et Mme Laurence Vichnievsky, rapporteurs).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 mai 2024
Date de séance : 29/05/2024
  1. 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Dossier législatif - La gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer
Dossier législatif - L’évaluation de la compensation carbone et du système d’échanges de quotas d’émission à l’aune de la mise en œuvre du mécanisme d’ajustement carbone aux frontières
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 22/05/2024
  1. - À 15 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie Coquille-Chambel et Mme Séphora Haymann, membres du collectif #MeTooThéâtre, accompagnées de Me Anne Lassalle
  3. - À 17 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de Mme Iris Brey
  5. - À 18 heures :
  6. Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Dancourt, présidente de MeTooMédia et M. Florent Pommier, trésorier