758930 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/06/2022
- Réunion constitutive
- Dossier législatif - Proposition de loi relative à l'obligation de déclarer son nouveau domicile en mairie
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 23 mars 2022
- Date de séance : 23/03/2022
- 1. Intervention de M. Volodymyr Zelensky, président de l’Ukraine0
- Dossier législatif - Proposition de loi tendant à relever le seuil de ressources garanti par l'allocation aux adultes handicapés (AAH) et à dissocier la perception de l'AAH du revenu fiscal du couple
- Dossier législatif - Proposition de loi constitutionnelle visant à remettre la liberté et l'égalité au coeur de la décentralisation
- Dossier législatif - Proposition de loi ayant pour objet d'améliorer le dialogue entre les usagers et les organismes de sécurité sociale
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à remettre la liberté et l'égalité au coeur de la décentralisation
- Dossier législatif - Causes et origines de la poussée inflationniste qui frappe l’économie et les ménages français ainsi que les possibles fraudes, abus ou pratiques spéculatives susceptibles d’aggraver la situation
- N° 11 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2022-478 du 30 mars 2022 portant partie législative du code pénitentiaire et modifiant certaines dispositions d'autres codes
- Voir le dossier (Ratification de l'ordonnance n° 2022-478 du 30 mars 2022 portant partie législative du code pénitentiaire et modifiant certaines dispositions d'autres codes)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 06/07/2022
- – Élection du président de la commission
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats