754081 résultats trouvés
- Dossier législatif - Le rôle de l’éducation et de la culture dans la défense nationale
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 27 mai 2024
- Date de séance : 27/05/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
- Date de réunion : 23/05/2024
- – Audition de Mme Caroline Nisand, directrice de la protection judiciaire de la jeunesse, M. Méhidine Faroudj, sous-directeur des missions de protection judiciaire et d'éducation, Mmes Frédérique Botella, sous-directrice adjointe des missions de protection judiciaire et d'éducation, Valérie Gorlin, cheffe du bureau des partenaires institutionnels et des territoires de la sous-direction des missions de protection judiciaire et d'éducation, Alice Bonatti, cheffe de la section de la protection de l'enfance et des relations avec les juridictions du bureau des partenaires institutionnels et des territoires, et Marie-Laure Tenaud, cheffe de la mission sur les mineurs non accompagnés
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 05/06/2024
- Examen, sous réserve de son dépôt, du projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale)
- Examen de la proposition de loi visant à protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors (n° 2550) (Mme Martine Froger, rapporteure)
- Dossier législatif - La décarbonation du secteur de l’aéronautique
- Dossier législatif - La place des femmes dans l’Intelligence Artificielle
- Dossier législatif - Faciliter l’accueil familial pour les personnes âgées ou handicapées
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à mettre à contribution les Ehpad privés à but lucratif réalisant des profits excessifs
- Dossier législatif - Les enjeux, rôle et stratégie d’influence de la France dans l’OTAN
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 22/05/2024
- Commission d'évaluation des politiques publiques relative aux missions Administration générale et territoriale de l'État ; Immigration, asile et intégration ; Sécurités et au compte spécial Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
- Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Dominique FAURE, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité) :
- – mission Administration générale et territoriale de l'État : M. Charles de COURSON, rapporteur spécial ;
- – mission Immigration, asile et intégration : Mme Stella DUPONT et M. Mathieu LEFEVRE, rapporteurs spéciaux ;
- – mission Sécurités :
- – Police nationale ; Gendarmerie nationale ; Sécurité et éducation routières et compte spécial Contrôle de la circulation et du stationnement routiers : Mme Nadia HAI, rapporteure spéciale ;
- – Sécurité civile : M. Florian CHAUCHE, rapporteur spécial
- Discussion sur la thématique d'évaluation : Le fonds interministériel de prévention de la délinquance (M. Charles de COURSON, rapporteur spécial ; Mme Dominique FAURE, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats