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Tri des résultats

Question écrite n° 64788 de M. Yves Nicolin
Date de dépôt : 23/09/2014
santé - maladie de Lyme - reconnaissance
Question écrite n° 64809 de M. Charles-Ange Ginesy
Date de dépôt : 23/09/2014
santé - traitements - arthrose. déremboursement. conséquences
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 septembre 2014
Date de séance : 18/09/2014
  1. 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
  2. 2. Accord avec les États-Unis sur le respect des obligations fiscales (loi FATCA)
  3. 3. Taxis et voitures de transport avec chauffeur
  4. 4. Clôture de la session extraordinaire
N° 2226 - Rapport de MM. Christian Bataille et Christian Namy, établi au nom de cet office, sur L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015
Date de dépôt : 18/09/2014
Voir le dossier (L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015)
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/09/2014
  1. — Audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de la Défense
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 septembre 2014
Date de séance : 17/09/2014
  1. 1. Lutte contre le terrorisme
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2202 - Rapport de M. Pierre-Yves Le Borgn' sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 (n°1880)
Date de dépôt : 17/09/2014
Voir le dossier (Traités et conventions : ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997)
Question écrite n° 64156 de M. François de Mazières
Date de dépôt : 16/09/2014
patrimoine culturel - musées - horaires. modifications. perspectives
Question écrite n° 64250 de M. Frédéric Reiss
Date de dépôt : 16/09/2014
santé - maladie de Lyme - lutte et prévention