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Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Bigard, président du directoire du groupe Bigard
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Colloque, ouvert au public, sur la campagne He for She et l'implication des hommes pour l'égalité des sexes, et remise des prix du concours vidéo « Ton court pour l'égalité » organisé par le Centre Hubertine Auclert, le Comité ONU Femmes France et le pôle égalité femmes-hommes de l'université Paris Diderot
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/03/2015
  1. Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la réforme des collèges
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Désignation d'un rapporteur d'information sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) et premiers échanges de vues sur ce projet
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (n° 1558) (Mme Maud Olivier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 0039 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/02/2013
  1. Audition de M. Jean-Claude Trichet, ancien président de la Banque centrale européenne, gouverneur honoraire de la Banque de France
Compte rendu de réunion n° 114 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, et de Mme Évelyne Ratte, présidente de la 7e chambre, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour des comptes, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les relations entre l'État et les sociétés concessionnaires d'autoroutes
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 08/10/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Henri Pyronnet, sous-directeur des relations individuelles et collectives du travail à la direction générale du travail et de Mme Anne Thauvin, chef du bureau des relations individuelles du travail
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Guillot, président de Réalités du dialogue social (RDS), de Mme Lydia Zumelli-Brovelli et de M. Jean-François Herlem
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 30/10/2013
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l'État » (M. Michel Zumkeller, rapporteur pour avis « Administration territoriale et pilotage des politiques de l'intérieur » ; M. Paul Molac, rapporteur pour avis « Vie politique, cultuelle et associative »)
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 13/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, et M. Christophe Colin de Verdière, conseiller référendaire sur « le transport de patients » (M. Pierre Morange, rapporteur)