756902 résultats trouvés
- Dossier législatif - Attribution de la responsabilité d’entretien des abords des réseaux à l’opérateur exploitant
- Dossier législatif - Proscrire le recours au charbon comme source de production d’énergie électrique
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 30/05/2023
- – Suite de l'examen de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (n° 1166) (M. Jean Marc Zulesi, rapporteur).
- Dossier législatif - Contrôle parlementaire des établissements d’abattage d’animaux de consommation
- Dossier législatif - Mesures d’urgence pour rétablir une politique familiale ambitieuse
- Dossier législatif - Facilitation et accélération de la construction de nouveaux établissements pénitentiaires
- Dossier législatif - Suspension de l’aide publique au développement française en Cisjordanie et dans la bande de Gaza
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 17/10/2023
- Communication, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bourlanges sur son déplacement en Arménie, du 13 au 16 septembre 2023.
- Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 18/10/2023
- - audition de Mme Alexandra Elize (Martinique), Présidente du Syndicat des exploitants de salles de cinéma outre-mer (CECOM), de M. Frédéric Drotkowski (La Réunion), de M. Serge Pastor (Guyane) et de Mme Christelle Théophile (Guadeloupe) ;
- - Nominations de rapporteurs ;
- - Questions diverses.
- Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 18/10/2023
- - table ronde, ouverte à la presse, des professionnels de santé autour du repérage des violences sur mineurs.
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