Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

207773 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 4511 tome II - Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au Sud Caucase
Date de dépôt : 15/02/2017
Voir le dossier (Relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/02/2017
  1. Examen, en lecture définitive, de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse (n° 4476)
  2. Examen du rapport d'information sur le syndrome d'épuisement professionnel (M. Gérard Sebaoun, rapporteur)
  3. Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation de la loi n° 2013-869 du 27 septembre 2013 modifiant certaines dispositions issues de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (MM. Denys Robiliard et Denis Jacquat, rapporteurs)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/02/2017
  1. Table ronde sur l'avenir de l'industrie du médicament en France, avec la participation de M. Philippe Lamoureux, directeur général du Leem (Les entreprises du médicament, M. Yves L'Épine, directeur général du groupe Guerbet, membre du G5 Santé, M. Philippe Luscan, président de Sanofi France et vice-président exécutif des affaires industrielles mondiales de Sanofi, et M. Jean-Patrick Sales, vice-président « Médicaments » du Comité économique des produits de santé 2
  2. Informations relatives à la commission 27
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
Date de réunion : 15/02/2017
  1. Examen du rapport.
N° 4473 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Rudy Salles déposé par la commission des affaires européennes sur la politique européenne du cinéma
Date de dépôt : 14/02/2017
Voir le dossier (Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique européenne du cinéma)
N° 4471 - Rapport d'information de MM. Jean-Luc Bleunven et Michel Piron déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2020
Date de dépôt : 14/02/2017
Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2020)
N° 4472 - Rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion déposé par la commission des affaires européennes sur les missions européennes PSDC au Mali
Date de dépôt : 14/02/2017
Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les missions européennes PSDC au Mali)
N° 4469 annexe 0 - Rapport, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, portant réforme de la prescription en matière pénale (n°4452).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Justice : réforme de la prescription en matière pénale)
N° 4468 - Projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale, ratifiant les ordonnances n° 2016-1561 du 21 novembre 2016 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la collectivité de Corse, n° 2016-1562 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures institutionnelles relatives à la collectivité de Corse et n° 2016-1563 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures électorales applicables en Corse
Voir le dossier (Collectivités territoriales : règles financières, fiscales et comptables applicables à la Corse)
N° 4466 annexe 0 - Rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité publique.
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Police et sécurité : sécurité publique)