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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Date de réunion : 29/08/2023
  1. – nomination du Bureau ;
  2. – désignation des rapporteurs ;
  3. – échange de vues sur les travaux de la commission.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 20/09/2023
  1. À 15 heures
  2. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des journalistes spécialisés
  3. - M. Gilles Dansart, directeur de Mobilettre
  4. - Mme Camille Selosse, journaliste à Contexte
  5. - M. Frédéric de Kemmeter, Mediarail
  6. - M. Vincent Doumayrou
  7. À 16 heures 30
  8. – Audition, ouverte à la presse, de M. Alexis Zajdenweber, commissaire aux participations de l'État
  9. À 18 heures
  10. – Audition, ouverte à la presse, de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 11/04/2024
  1. À 15 heures
  2. – Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur et des Outre mer
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/10/2023
  1. - Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024.
  2. Examen pour avis et vote sur les crédits :
  3. • de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis)
  4. • de la mission « Défense » :
  5. - Environnement et prospective de la politique de défense (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis) ;
  6. - Soutien et logistique interarmées (M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis) ;
  7. - Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis) ;
  8. - Préparation et emploi des forces : Marine (M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis) ;
  9. - Préparation et emploi des forces : Air (M. Frank Giletti, rapporteur pour avis) ;
  10. - Équipement des forces – Dissuasion (M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis) ;
  11. • de la mission « Sécurités », « Gendarmerie nationale » (M. Jean-Pierre Cubertafon, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 25/01/2024
  1. À 9 heures :
  2. • Table ronde, ouverte à la presse, « Sécurité civile et grands évènements », réunissant :
  3. - M. Serge Boulanger, préfet, secrétaire général de la zone de défense et de sécurité de Paris et M. le Général Joseph Dupré la Tour, commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP), représentant la Préfecture de police de Paris
  4. - M. Édouard Donnelly, directeur exécutif des opérations du Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (COJO)
  5. - M. Thierry Mosimann, préfet, coordinateur national pour la sécurité des Jeux olympiques et paralympiques 2024 et les grands événements sportifs internationaux (CNSJ)
  7. À 11 heures :
  8. • Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Hubert, président Île-de-France, M. Guillaume Blavette, membre du réseau énergie et Mme Malou Boisson, chargée des risques naturels de France nature environnement (en visioconférence)
  10. À 12 heures :
  11. • Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Metrich-Hecquet, directrice générale de l'Office national des forêts (ONF)
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 19/10/2023
  1. À 9 heures :
  2. - Table ronde, ouverte à la presse, sur le contexte et la gestion des incendies survenus en Gironde au cours de l'été 2022, réunissant :
  3. - M. Jean-Luc Gleyze, président du conseil départemental de la Gironde (en visioconférence) ;
  4. - M. Bernard Lauret, président de l'Association des maires de la Gironde, maire de la commune de Saint-Émilion ;
  5. - M. Jean-Marc Pelletant, maire de la commune de Landiras (en visioconférence) ;
  6. - M. Vincent Ferrier, sous-préfet de l'arrondissement de Langon ;
  7. - M. François Gros, chef d'état-major interministériel de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest ;
  8. - M. Marc Vermeulen, directeur du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de Gironde.
  10. À 11 heures :
  11. - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Schmauch, docteur en sciences de gestion.
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 14/02/2024
  1. Nomination de rapporteur
  2. Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (n° 2115) (MM. Philippe BRUN et Sébastien JUMEL, rapporteurs)
  3. Examen de la proposition de loi visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession (n° 2056) (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/12/2023
  1. - Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama relatif à l'exercice d'activités professionnelles rémunérées par les membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre (n° 1812) (Mme Eléonore Caroit, rapporteure) ;
  2. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à la mise en place et au fonctionnement de la commission d'évaluation de l'aide publique au développement instituée par la loi n° 2021-1031 du 4 août 2021 (n° 1202) ;
  3. – Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
  4. - projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Corée relatif à la mobilité des professionnels et des stagiaires, signé à Paris le 17 septembre 2015, modifié par le Protocole signé à Séoul le 14 avril 2023 (sous réserve de son dépôt) ;
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 02/11/2023
  1. À 9 heures 30 :
  2. • Audition, ouverte à la presse, de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris (BSPP)
  3. - Général Joseph Dupré La Tour, commandant
  4. - Colonel Guillaume Trohel, chef d'état-major
  5. À 10 heures 30 :
  6. • Audition, ouverte à la presse, du Service d'aide médicale urgente (SAMU) (en visioconférence)
  7. - Dr Marc Noizet, président
  8. - Dr Muriel Vergne, secrétaire générale
  9. À 11 heures 30 :
  10. • Audition, ouverte à la presse, de l'Amiral Lionel Mathieu, commandant le Bataillon de marins-pompiers de Marseille, l'école des marins-pompiers de la Marine et la Marine à Marseille (en visioconférence)
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 29/11/2023
  1. 15h30 :
  2. - Table ronde, ouverte à la presse, d'associations agréées de sécurité civile, réunissant :
  3. -- M. Stéphane Voisin, vice-président de la Fédération française de sauvetage et de secourisme (FFSS)
  4. -- M. François Richez, président, et M. François-Xavier Volot Delaunay, directeur aux affaires générales de la Fédération nationale de protection civile (FNPC)
  5. -- M. Jean-François Sergent, président de la Fédération nationale de radioamateurs au service de la sécurité civile (FNRASEC)
  6. -- M. Pierre Charzat, directeur délégué du secourisme, et M. Yann de Saint-Pol, administrateur et secouriste bénévole des Œuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte (OEHFOM) dit Ordre de Malte
  7. 17h30 :
  8. - Table ronde, ouverte à la presse, d'associations agréées de sécurité civile, réunissant :
  9. -- M. Christian Amiet, référent urgences du Secours catholique
  10. -- M. Marc Sauvagnac, directeur général de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
  11. -- M. Bernard Tourte, président du Spéléo secours français (SSF)
  12. -- M. Jean Luc Buccino, président, Mme Marie-Christine Millet, secrétaire nationale, et M. Philippe Loubière, directeur des opérations de l'Union nationale des associations des secouristes et sauveteurs des groupes de la Poste et Orange (UNASS)
  13. -- Mme Élodie Boileau, présidente, et Mme Julie Duchalais, vice-présidente de l'Association des volontaires internationaux en soutien opérationnel virtuel (VISOV)