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- Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 18/10/2023
- - audition de Mme Alexandra Elize (Martinique), Présidente du Syndicat des exploitants de salles de cinéma outre-mer (CECOM), de M. Frédéric Drotkowski (La Réunion), de M. Serge Pastor (Guyane) et de Mme Christelle Théophile (Guadeloupe) ;
- - Nominations de rapporteurs ;
- - Questions diverses.
- Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 18/10/2023
- - table ronde, ouverte à la presse, des professionnels de santé autour du repérage des violences sur mineurs.
- Dossier législatif - Prendre dix grandes mesures pour la santé mentale
- Dossier législatif - Rétablir le régime de déclaration de l’instruction en famille
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 17/10/2023
- - Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
- - Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse
- - Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (MM. Philippe Fait et Christophe Marion, rapporteurs pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
- Date de réunion : 05/10/2023
- 9h30
- Audition, ouverte à la presse, de l'Association des maires ruraux de France (AMRF)
- - M. Pierre Pantanella, maire de Saint-Rome-De-Cernon et membre du conseil d'administration de l'AMRF (en visioconférence)
- - Mme Catherine Leone, chargée de mission (en visioconférence)
- 10h30
- Audition, ouverte à la presse, de M. François-Xavier Fort, enseignant-chercheur en droit public à l'Université de Montpellier
- 11h30
- Audition, ouverte à la presse, de M. Érik de Soir, docteur en psychologie, membre de l'Association européenne de psychologie des sapeurs-pompiers (en visioconférence)
- Dossier législatif - Permettre la délégation de vote en cas de grossesse en cours de mandat parlementaire
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
- Date de réunion : 20/06/2023
- Audition, à huis clos, de M. Nicolas Lerner, directeur général de la sécurité intérieure, ministère de l'intérieur
- Dossier législatif - Rehaussement des objectifs de réemploi des emballages et à la généralisation de la consigne du verre
- Dossier législatif - Protéger le droit fondamental à l’interruption volontaire de grossesse
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