749409 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 5 de Mme Marie-Charlotte Garin
- Date de dépôt : 15/11/2022
- politique sociale - Sans-abrisme - hébergements d'urgence - protection de l'enfance - Sans-abrisme - hébergements d'urgence - protection de l'enfance
- Question écrite n° 726 de Mme Aurore Bergé
- Date de dépôt : 09/08/2022
- personnes handicapées - CMU-C et droits à vie pour les personnes handicapées - CMU-C et droits à vie pour les personnes handicapées
- Question écrite n° 9274 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 27/06/2023
- associations et fondations - Avantage fiscal pour les bénévoles non-imposables - Avantage fiscal pour les bénévoles non-imposables
- Question écrite n° 10568 de M. Pascal Lecamp
- Date de dépôt : 01/08/2023
- dépendance - Accueil des personnes jeunes atteintes de la maladie d'Alzheimer - Accueil des personnes jeunes atteintes de la maladie d'Alzheimer
- Question écrite n° 11062 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 05/09/2023
- énergie et carburants - Remise en question de la TICPE sur le gazole non routier (GNR) - Remise en question de la TICPE sur le gazole non routier (GNR)
- Question écrite n° 4113 de M. Grégoire de Fournas
- Date de dépôt : 13/12/2022
- Union européenne - Échanges d'informations avec les État membres sur les infractions routières - Échanges d'informations avec les État membres sur les infractions routières
- Question écrite n° 3631 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 29/11/2022
- professions et activités sociales - Situation des assistantes maternelles impayées - Situation des assistantes maternelles impayées
- Question écrite n° 8224 de Mme Marie-Charlotte Garin
- Date de dépôt : 23/05/2023
- jeunes - Budget alloué aux associations pour des colonies apprenantes plus inclusives - Budget alloué aux associations pour des colonies apprenantes plus inclusives
- Question écrite n° 8942 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 13/06/2023
- personnes handicapées - Manque de places au sein des établissements médico-sociaux - Manque de places au sein des établissements médico-sociaux
- Question écrite n° 8447 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 30/05/2023
- médecine - Soutenir les patients face au déconventionnement des médecins généralistes - Soutenir les patients face au déconventionnement des médecins généralistes
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats