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- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 24/10/2023
- – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- - Sécurités (suite) :
- - Police ; Gendarmerie nationale ; Sécurité et éducation routières ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (Mme Nadia HAI, rapporteure spéciale)
- - Sécurité civile (M. Florian CHAUCHE, rapporteur spécial)
- - Outre-mer (MM. Christian BAPTISTE et Tematai LE GAYIC, rapporteurs spéciaux) et sur l'article 55, rattaché
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
- Date de réunion : 19/09/2023
- À 9 heures
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Bussereau, ancien ministre
- À 10 heures 30
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Lallemand, ancien président-directeur général de SNCF Réseau
- À 11 heures 30
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Rapoport, ancien président de RFF
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 30/10/2023
- – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- - Immigration, asile et intégration (Mme Stella DUPONT et M. Mathieu LEFEVRE, rapporteurs spéciaux)
- - Recherche et enseignement supérieur :
- - Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Charles SITZENSTUHL, rapporteur spécial)
- - Recherche (MM. Mickaël BOULOUX et Jean-Marc TELLIER, rapporteurs spéciaux)
- - Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial)
- - Conseil et contrôle de l'État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial)
- - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale)
- - Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis (Mme Sophie ERRANTE, rapporteure spéciale)
- - Travail et emploi (M. Dominique DA SILVA, rapporteur spécial)
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
- Date de réunion : 20/03/2024
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Nyls de Pracontal, président de la commission espèces et communautés biologiques du Conseil national de la protection de la nature
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Frejefond, directeur régional pour l'Occitanie de l'Office français de la biodiversité et de M. Yvain Benzenet, chef de service régional adjoint
- Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
- Date de réunion : 11/10/2023
- Table ronde :
- – Confédération Consommation Logement Cadre de vie (CLCV) représentée par M. Jean-Yves Mano, président ;
- – Association Force ouvrière Consommateurs (AFOC) représentée par M. Alain Misse, juriste ;
- – Confédération nationale du logement (CNL)
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
- Date de réunion : 29/08/2023
- – nomination du Bureau ;
- – désignation des rapporteurs ;
- – échange de vues sur les travaux de la commission.
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
- Date de réunion : 20/09/2023
- À 15 heures
- – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des journalistes spécialisés
- - M. Gilles Dansart, directeur de Mobilettre
- - Mme Camille Selosse, journaliste à Contexte
- - M. Frédéric de Kemmeter, Mediarail
- - M. Vincent Doumayrou
- À 16 heures 30
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Alexis Zajdenweber, commissaire aux participations de l'État
- À 18 heures
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
- Date de réunion : 11/04/2024
- À 15 heures
- – Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur et des Outre mer
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/10/2023
- - Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024.
- Examen pour avis et vote sur les crédits :
- • de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis)
- • de la mission « Défense » :
- - Environnement et prospective de la politique de défense (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis) ;
- - Soutien et logistique interarmées (M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis) ;
- - Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis) ;
- - Préparation et emploi des forces : Marine (M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis) ;
- - Préparation et emploi des forces : Air (M. Frank Giletti, rapporteur pour avis) ;
- - Équipement des forces – Dissuasion (M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis) ;
- • de la mission « Sécurités », « Gendarmerie nationale » (M. Jean-Pierre Cubertafon, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
- Date de réunion : 25/01/2024
- À 9 heures :
- • Table ronde, ouverte à la presse, « Sécurité civile et grands évènements », réunissant :
- - M. Serge Boulanger, préfet, secrétaire général de la zone de défense et de sécurité de Paris et M. le Général Joseph Dupré la Tour, commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP), représentant la Préfecture de police de Paris
- - M. Édouard Donnelly, directeur exécutif des opérations du Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (COJO)
- - M. Thierry Mosimann, préfet, coordinateur national pour la sécurité des Jeux olympiques et paralympiques 2024 et les grands événements sportifs internationaux (CNSJ)
- À 11 heures :
- • Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Hubert, président Île-de-France, M. Guillaume Blavette, membre du réseau énergie et Mme Malou Boisson, chargée des risques naturels de France nature environnement (en visioconférence)
- À 12 heures :
- • Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Metrich-Hecquet, directrice générale de l'Office national des forêts (ONF)
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