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Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 09/11/2023
  1. À 10 heures
  2. - Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Puisais-Jauvin, secrétaire général des affaires européennes
  3. À 11 heures 30
  4. - Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Matthias Emmerich, ancien directeur général adjoint de la branche fret de la SNCF et de M. Alain Krakovitch, ancien coordonnateur du plan de restructuration du fret de la SNCF, directeur général de Voyages SNCF
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/10/2023
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
  2. - Sécurités (suite) :
  3. - Police ; Gendarmerie nationale ; Sécurité et éducation routières ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (Mme Nadia HAI, rapporteure spéciale)
  4. - Sécurité civile (M. Florian CHAUCHE, rapporteur spécial)
  5. - Outre-mer (MM. Christian BAPTISTE et Tematai LE GAYIC, rapporteurs spéciaux) et sur l'article 55, rattaché
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 19/09/2023
  1. À 9 heures
  2. – Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Bussereau, ancien ministre
  3. À 10 heures 30
  4. – Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Lallemand, ancien président-directeur général de SNCF Réseau
  5. À 11 heures 30
  6. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Rapoport, ancien président de RFF
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 30/10/2023
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
  2. - Immigration, asile et intégration (Mme Stella DUPONT et M. Mathieu LEFEVRE, rapporteurs spéciaux)
  3. - Recherche et enseignement supérieur :
  4. - Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Charles SITZENSTUHL, rapporteur spécial)
  5. - Recherche (MM. Mickaël BOULOUX et Jean-Marc TELLIER, rapporteurs spéciaux)
  6. - Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial)
  7. - Conseil et contrôle de l'État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial)
  8. - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale)
  9. - Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis (Mme Sophie ERRANTE, rapporteure spéciale)
  10. - Travail et emploi (M. Dominique DA SILVA, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 20/03/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Nyls de Pracontal, président de la commission espèces et communautés biologiques du Conseil national de la protection de la nature
  2. – Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Frejefond, directeur régional pour l'Occitanie de l'Office français de la biodiversité et de M. Yvain Benzenet, chef de service régional adjoint
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Date de réunion : 11/10/2023
  1. Table ronde :
  2. – Confédération Consommation Logement Cadre de vie (CLCV) représentée par M. Jean-Yves Mano, président ;
  3. – Association Force ouvrière Consommateurs (AFOC) représentée par M. Alain Misse, juriste ;
  4. – Confédération nationale du logement (CNL)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Date de réunion : 29/08/2023
  1. – nomination du Bureau ;
  2. – désignation des rapporteurs ;
  3. – échange de vues sur les travaux de la commission.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 20/09/2023
  1. À 15 heures
  2. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des journalistes spécialisés
  3. - M. Gilles Dansart, directeur de Mobilettre
  4. - Mme Camille Selosse, journaliste à Contexte
  5. - M. Frédéric de Kemmeter, Mediarail
  6. - M. Vincent Doumayrou
  7. À 16 heures 30
  8. – Audition, ouverte à la presse, de M. Alexis Zajdenweber, commissaire aux participations de l'État
  9. À 18 heures
  10. – Audition, ouverte à la presse, de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 11/04/2024
  1. À 15 heures
  2. – Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur et des Outre mer
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/10/2023
  1. - Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024.
  2. Examen pour avis et vote sur les crédits :
  3. • de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis)
  4. • de la mission « Défense » :
  5. - Environnement et prospective de la politique de défense (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis) ;
  6. - Soutien et logistique interarmées (M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis) ;
  7. - Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis) ;
  8. - Préparation et emploi des forces : Marine (M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis) ;
  9. - Préparation et emploi des forces : Air (M. Frank Giletti, rapporteur pour avis) ;
  10. - Équipement des forces – Dissuasion (M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis) ;
  11. • de la mission « Sécurités », « Gendarmerie nationale » (M. Jean-Pierre Cubertafon, rapporteur pour avis).