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Question écrite n° 9129 de M. Maxime Laisney
Date de dépôt : 20/06/2023
impôts et taxes - Taxe d'habitation sur les résidences secondaires - Taxe d'habitation sur les résidences secondaires
Question au Gouvernement n° 227 de M. Aurélien Pradié
Date de dépôt : 03/11/2022
ordre public - Situation à Sainte-Soline - Situation à Sainte-Soline
Question orale sans débat n° 256 de M. Jean-Luc Fugit
Date de dépôt : 21/03/2023
enseignement secondaire - Demande de rattachement du Collège Lucie Aubrac au classement REP+ - Demande de rattachement du Collège Lucie Aubrac au classement REP+
Question écrite n° 5049 de M. Stéphane Rambaud
Date de dépôt : 31/01/2023
cycles et motocycles - Contrôle technique obligatoire des deux-roues motorisés - Contrôle technique obligatoire des deux-roues motorisés
Question orale sans débat n° 398 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 21/11/2023
sports - Participation de la filière de la fleur française aux jeux 2024 - Participation de la filière de la fleur française aux jeux 2024
Question écrite n° 12341 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 24/10/2023
emploi et activité - Visibilité des métiers de l'évènementiel professionnel - Visibilité des métiers de l'évènementiel professionnel
Question écrite n° 16125 de M. Alexis Jolly
Date de dépôt : 12/03/2024
politique extérieure - Avenir de la présence française à Djibouti suite aux attaques houthies - Avenir de la présence française à Djibouti suite aux attaques houthies
Question écrite n° 1675 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 04/10/2022
agriculture - Exclusion des achats de fourrage des centres équestres - Exclusion des achats de fourrage des centres équestres
Question écrite n° 13071 de M. Franck Allisio
Date de dépôt : 21/11/2023
formation professionnelle et apprentissage - Baisse de la prise en charge des formations : protégeons l'apprentissage ! - Baisse de la prise en charge des formations : protégeons l'apprentissage !
Question au Gouvernement n° 1910 de M. Yannick Neuder
Date de dépôt : 30/05/2024
professions de santé - Formation des médecins - Formation des médecins