772342 résultats trouvés
- Amendement n° 119 - GESTION DES RISQUES CLIMATIQUES EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4874
- Date de dépôt : 07/01/2022
- Amendement de M. Prud'homme, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Article 7 - Non soutenu
- Voir le dossier (Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture)
- Amendement n° 5 - LÉGALISATION DU CANNABIS SOUS LE CONTRÔLE DE L’ÉTAT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4746
- Date de dépôt : 07/01/2022
- Amendement de M. Coquerel - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Légalisation de la production, de la vente et de la consommation du cannabis sous le contrôle de l’État)
- Amendement n° 6 - LÉGALISATION DU CANNABIS SOUS LE CONTRÔLE DE L’ÉTAT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4746
- Date de dépôt : 07/01/2022
- Amendement de M. Coquerel - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Légalisation de la production, de la vente et de la consommation du cannabis sous le contrôle de l’État)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 janvier 2022
- Date de séance : 06/01/2022
- 1. Avenir institutionnel et politique de la Nouvelle-Calédonie0
- 2. Plafonnement des frais bancaires0
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 06 janvier 2022
- Date de séance : 06/01/2022
- 1. Légalisation du cannabis : évolutions européennes,blocages français0
- 2. Sahara occidental0
- 3. Avenir institutionnel et politique de la Nouvelle-Calédonie 0
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission d'enquête chargée de rechercher d'éventuels dysfonctionnements de la justice et de la police dans l'affaire dite Sarah Halimi et de formuler des propositions pour éviter le cas échéant leur renouvellement
- Date de réunion : 06/01/2022
- – Examen du rapport, à huis clos (Mme Florence Morlighem, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/01/2022
- Examen du projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (n° 4758) (M. Frédéric Descrozaille, rapporteur).
- Amendement n° 202 - EN FAVEUR DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE INDÉPENDANTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 4811
- Date de dépôt : 06/01/2022
- Amendement de M. Leclabart - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi en faveur de l’activité professionnelle indépendante)
- Amendement n° 206 - EN FAVEUR DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE INDÉPENDANTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 4811
- Date de dépôt : 06/01/2022
- Amendement de M. Leclabart - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi en faveur de l’activité professionnelle indépendante)
- Amendement n° 48 - EN FAVEUR DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE INDÉPENDANTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 4811
- Date de dépôt : 06/01/2022
- Amendement de M. Mattei - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi en faveur de l’activité professionnelle indépendante)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats