Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

225871 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 novembre 2020
Date de séance : 12/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 3619 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
Date de dépôt : 12/11/2020
Amendement de le Gouvernement - Après l'article 46 - Adopté
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Amendement n° 3633 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
Date de dépôt : 12/11/2020
Amendement de Mme Givernet, Mme Degois et M. Cellier - Après l'article 46 - Adopté
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 novembre 2020
Date de séance : 10/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 10/11/2020
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (n° 3435) (M. Erwan Balanant, rapporteur) ;
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à la répartition des conseillers de l'Assemblée de Guyane entre les sections électorales (n° 3430) ;
  3. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à réformer l'adoption (n° 3161) ;
  4. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi constitutionnelle, adoptée par le Sénat, visant à garantir la prééminence des lois de la République (n° 3439).
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/11/2020
  1. Rendu du Groupe de suivi des conséquences économiques du confinement.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/11/2020
  1. Audition de M. Yves Le Breton, directeur général de l'ANCT, sur le programme « Petites villes de demain ».
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 10/11/2020
  1. – Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 novembre 2020
Date de séance : 10/11/2020
  1. 1. Hommage à Jacques Chaban-Delmas
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Éloge funèbre de François André
  4. 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 10/11/2020
  1. – examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (n° 3522) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
  2. – proposition de nomination au comité national d'orientation de la société anonyme Bpifrance