226431 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 06 novembre 2020
- Date de séance : 06/11/2020
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/11/2020
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 3469) (Mme Valéria Faure Muntian, rapporteure).
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 06 novembre 2020
- Date de séance : 06/11/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 296 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3522
- Date de dépôt : 06/11/2020
- Amendement de M. Alauzet, Mme Degois et M. Barbier - Avant l'article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
- N° 3528 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Annie Chapelier et Mme Bérengère Poletti déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'environnement international des départements et collectivités d'outre-mer
- Date de dépôt : 06/11/2020
- Voir le dossier (Environnement international des départements et collectivités d'outre-mer)
- Amendement n° 128 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3522
- Date de dépôt : 06/11/2020
- Amendement de Mme Brulebois - Avant l'article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
- N° 3530 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mmes Françoise Dumas et Sabine Thillaye, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à la relance dans le secteur de la Défense (n°3492).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Relance dans le secteur de la Défense)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 05 novembre 2020
- Date de séance : 05/11/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
- Date de réunion : 05/11/2020
- – Audition de M. Sébastien Lyon, directeur de Unicef France
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 novembre 2020
- Date de séance : 05/11/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats