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Question écrite n° 2744 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 01/11/2022
établissements de santé - Épidémie de bronchiolite - Épidémie de bronchiolite
Question au Gouvernement n° 870 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 24/05/2023
logement - CRISE DU LOGEMENT - CRISE DU LOGEMENT
Question écrite n° 8707 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 06/06/2023
propriété - Application de l'article 924-4 du code civil - Application de l'article 924-4 du code civil
Question écrite n° 11647 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 26/09/2023
santé - Renoncement aux soins des Français - Renoncement aux soins des Français
Question écrite n° 1409 de Mme Claudia Rouaux
Date de dépôt : 20/09/2022
pouvoir d'achat - Épargne salariale - Conditions de déblocage - Épargne salariale - Conditions de déblocage
Question écrite n° 9375 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 27/06/2023
fonction publique hospitalière - Situation des ASH travaillant en EHPAD - Situation des ASH travaillant en EHPAD
Question écrite n° 9737 de M. Jérôme Guedj
Date de dépôt : 04/07/2023
santé - Surmortalité en milieu rural en comparaison avec le milieu urbain - Surmortalité en milieu rural en comparaison avec le milieu urbain
Question au Gouvernement n° 754 de M. Manuel Bompard
Date de dépôt : 12/04/2023
aide aux victimes - EFFONDREMENT D'UN IMMEUBLE À MARSEILLE - EFFONDREMENT D'UN IMMEUBLE À MARSEILLE
Question écrite n° 2437 de M. Bruno Fuchs
Date de dépôt : 25/10/2022
assurance maladie maternité - Représentativité au conseil d'administration du régime local d'assurance maladie - Représentativité au conseil d'administration du régime local d'assurance maladie
Question écrite n° 14436 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 23/01/2024
enseignement secondaire - Pour la création d'une section BNSSA au lycée - Pour la création d'une section BNSSA au lycée