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Question écrite n° 16163 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 12/03/2024
publicité - Expérimentation « Oui Pub » - Expérimentation « Oui Pub »
Question écrite n° 3622 de M. Frédéric Zgainski
Date de dépôt : 29/11/2022
professions de santé - Recrutement de manipulateurs d'électroradiologie médicale - Recrutement de manipulateurs d'électroradiologie médicale
Question écrite n° 605 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 09/08/2022
agriculture - Prise en charge d'opérations de désamiantage de bâtiments agricoles sinistrés - Prise en charge d'opérations de désamiantage de bâtiments agricoles sinistrés
Question écrite n° 6915 de Mme Amélia Lakrafi
Date de dépôt : 04/04/2023
enseignement supérieur - Frais d'inscription dans les établissements d'enseignement supérieur - Frais d'inscription dans les établissements d'enseignement supérieur
Question écrite n° 1900 de Mme Andrée Taurinya
Date de dépôt : 04/10/2022
politique extérieure - Rapatriement des Français détenus dans des camps au nord-Est de la Syrie - Rapatriement des Français détenus dans des camps au nord-Est de la Syrie
Question écrite n° 2514 de M. Alexandre Sabatou
Date de dépôt : 25/10/2022
étrangers - Le chiffre des crimes et délits commis par des personnes sous OQTF - Le chiffre des crimes et délits commis par des personnes sous OQTF
Question écrite n° 1049 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 06/09/2022
Internet - Projet pilote de l'Espace européen des données de santé - Projet pilote de l'Espace européen des données de santé
Question écrite n° 17940 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 21/05/2024
numérique - Protection des données personnelles de santé dans le cadre des cyber-attaques - Protection des données personnelles de santé dans le cadre des cyber-attaques
Question écrite n° 14944 de Mme Justine Gruet
Date de dépôt : 06/02/2024
professions de santé - Avenir de la formation française en odontologie sur le territoire national - Avenir de la formation française en odontologie sur le territoire national
Question écrite n° 7909 de Mme Stéphanie Kochert
Date de dépôt : 16/05/2023
assurance maladie maternité - Carte vitale des travailleurs transfrontaliers - Carte vitale des travailleurs transfrontaliers