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Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 13/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, et M. Christophe Colin de Verdière, conseiller référendaire sur « le transport de patients » (M. Pierre Morange, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 026 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Poupart-Lafarge, président d'Alstom Transport, sur la mobilité durable
Compte rendu de réunion n° 005 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 12/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n°1380)
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/04/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, du général (2S) Henri Bentégeat, sur la dissuasion nucléaire
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 05/11/2013
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Culture :
  3. Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial)
  4. Patrimoines (M. Jean-François Lamour, Rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/03/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer pour simplifier et rationaliser l'organisation de la collecte de la participation des employeurs à l'effort de construction et la distribution des emplois de cette participation (n° 3512) (M. François Pupponi, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/02/2017
  1. Présentation, par Mme Sandrine Doucet, de son rapport sur les « territoires de l'éducation artistique et culturelle », remis au Premier ministre le 25 janvier 2017
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/11/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la missions Médias, livre et industries culturelles ; sur le compte spécial Avances à l'audiovisuel public (M. Jean-Marie Beffara, rapporteur spécial)
  3. Examen et vote sur les crédits de la mission Culture
  4. Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Pierre-Alain Muet, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/05/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de Mme Nicole Gnesotto, présidente du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de la défense nationale