218899 résultats trouvés
- Amendement n° 3348 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de M. de Lépinau, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Bentz, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, M. Dessigny, M. Dragon, M. Frappé, M. Giletti, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, M. Grenon, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, Mme Jaouen, M. Jolly, Mme Lavalette, Mme Lelouis, Mme Lorho, Mme Martinez, Mme Menache, M. Meurin, M. Muller, Mme Mathilde Paris, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Robert-Dehault, M. Salmon, M. Villedieu et M. de Fournas - Article 11 - Non renseigné
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- Amendement n° 859 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Amendement de M. Raphaël Gérard, Mme Rilhac, Mme Brugnera, M. Bordat, Mme Errante, Mme Clapot, Mme Dupont, M. Giraud, M. Dussopt, M. Adam, M. Valence, M. Vuibert, Mme Dordain et M. Olive - Article 11 - Non renseigné
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- Amendement n° 951 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Amendement de M. Mazars, M. Rousset, M. Rebeyrotte, M. Rudigoz, Mme Brugnera, M. Terlier, M. Buchou, Mme Marsaud, M. Bothorel, M. Frei, Mme Tiegna, M. Raphaël Gérard, M. Haury, M. Cormier-Bouligeon, Mme Boyer, M. Pellerin et Mme Melchior - Article 14 - Non renseigné
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- Dossier législatif - Condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie
- Amendement n° 3269 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de M. Bentz, M. Blairy, M. Boccaletti, M. Cabrolier, Mme Colombier, M. Girard, M. Odoul, Mme Pollet, Mme Dogor-Such, M. Guiniot, M. de Lépinau, Mme Hamelet, M. Mauvieux, M. Dessigny, M. Chudeau, Mme Lavalette, Mme Ranc, Mme Jaouen, M. Taché de la Pagerie, Mme Robert-Dehault, M. Jolly, M. Meurin, Mme Martinez, Mme Auzanot, Mme Menache, Mme Blanc, M. Rambaud, M. Grenon, Mme Florence Goulet, Mme Lechanteux, Mme Lorho, Mme Mathilde Paris, Mme Lelouis, M. Guitton, M. Villedieu, M. Muller, M. Frappé, M. de Fournas, M. Giletti, Mme Levavasseur et Mme Laporte - Article 21 - Non renseigné
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- Dossier législatif - Permettre l’égalité et l’amélioration du calcul des retraites pour les sportives et les sportifs de haut niveau
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 15/05/2024
- – Classement de pétitions ;
- – Présentation du rapport de la mission d'application de la loi n° 2023-668 du 27 juillet 2023 visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (Mme Caroline Yadan et M. Frédéric Falcon, rapporteurs) ;
- – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution de Mme Karine Lebon et de plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'indécence du logement social dans les départements et région d'outre-mer (n° 2456).
- Dossier législatif - Indécence du logement social dans les départements et régions d'outre-mer
- Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
- Date de réunion : 15/05/2024
- – Présentation du projet de rapport par M. Mickaël Cosson, rapporteur
- – Echange de vues et clôture des travaux
- Dossier législatif - Création d'une flotte européenne de sauvetage en mer
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