Résultats de la recherche - Assemblée nationale

746819 résultats trouvés

Question écrite n° 10176 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 18/07/2023; maladies - Dépistage du cancer du sein et du cancer colorectal - Dépistage du cancer du sein et du cancer colorectal
Question écrite n° 12180 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 17/10/2023; défense - Budget des armées dans le PIB - Budget des armées dans le PIB
Question écrite n° 9190 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 20/06/2023; politique extérieure - Accord UE-Mercosur : refus du « splitting » - Accord UE-Mercosur : refus du « splitting »
Question écrite n° 12909 de Mme Valérie Rabault: Date de dépôt : 14/11/2023; pauvreté - Consommation par la France des crédits européens au titre de l'aide alimentaire - Consommation par la France des crédits européens au titre de l'aide alimentaire
Question orale sans débat n° 58 de M. Stéphane Travert: Date de dépôt : 29/11/2022; urbanisme - Dispositif du zéro artificialisation nette (ZAN) - Dispositif du zéro artificialisation nette (ZAN)
Question écrite n° 13513 de Mme Béatrice Descamps: Date de dépôt : 05/12/2023; police - Gestion des congés des agents de police sur la période des JO 2024 - Gestion des congés des agents de police sur la période des JO 2024
Question écrite n° 2992 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 08/11/2022; maladies - Reconnaissance de la fibromyalgie comme ALD30 - Reconnaissance de la fibromyalgie comme ALD30
Question écrite n° 3641 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 29/11/2022; santé - Prolapsus et incontinence urinaire - Complications post opératoires invalidantes - Prolapsus et incontinence urinaire - Complications post opératoires invalidantes
Question écrite n° 13180 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 21/11/2023; taxis - Composition des jurys examens VTC - Composition des jurys examens VTC
Question écrite n° 10098 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 18/07/2023; énergie et carburants - Mobilisation de la biomasse aquatique - Mobilisation de la biomasse aquatique