Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5077 de M. Alexandre Vincendet: Date de dépôt : 31/01/2023; enseignement - Situation de l'enseignement de l'allemand en France. - Situation de l'enseignement de l'allemand en France.
Question écrite n° 7161 de M. Paul Christophe: Date de dépôt : 11/04/2023; personnes handicapées - Stratégie nationale pour l'autisme et les troubles du neuro-développement - Stratégie nationale pour l'autisme et les troubles du neuro-développement
Question écrite n° 18674 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 11/06/2024; retraites : régime général - Effectif Carsat - Effectif Carsat
Question orale sans débat n° 818 de M. Vincent Seitlinger: Date de dépôt : 04/06/2024; professions de santé - Urgence de reconsidérer la profession d'infirmier - Urgence de reconsidérer la profession d'infirmier
Question écrite n° 4379 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 27/12/2022; aquaculture et pêche professionnelle - Modification du taux de TVA à l'égard de certaines activités de pisciculture - Modification du taux de TVA à l'égard de certaines activités de pisciculture
Question écrite n° 8377 de M. Christophe Marion: Date de dépôt : 30/05/2023; enfants - Qualité d'accueil du jeune enfant - Qualité d'accueil du jeune enfant
Question au Gouvernement n° 1366 de M. Nicolas Turquois: Date de dépôt : 23/11/2023; action humanitaire - Aide humanitaire à Gaza - Aide humanitaire à Gaza
Question écrite n° 4871 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 24/01/2023; entreprises - Seuil de renégociation des contrats avec les fournisseurs d'énergie - Seuil de renégociation des contrats avec les fournisseurs d'énergie
Question écrite n° 16384 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 19/03/2024; santé - Lutte contre le tabagisme - Lutte contre le tabagisme
Question écrite n° 794 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 09/08/2022; Union européenne - Prescription et délivrance de médicaments dans l'UE - Prescription et délivrance de médicaments dans l'UE