Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

226458 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/11/2020
  1. – examen du quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (n° 3522) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu intégral de la première séance du samedi 07 novembre 2020
Date de séance : 07/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3531 rapport - Rapport de M. Laurent Saint-Martin sur le projet de loi de finances rectificative pour 2020 (n°3522).
Date de dépôt : 07/11/2020
Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
Amendement n° 437 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3522
Date de dépôt : 07/11/2020
Amendement de M. Jean-Louis Bricout, Mme Pires Beaune, Mme Rabault, Mme Rouaux, M. Aviragnet, Mme Battistel, Mme Biémouret, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Hutin, Mme Jourdan, M. Juanico, Mme Karamanli, M. Jérôme Lambert, M. Leseul, M. Letchimy, Mme Manin, M. Naillet, Mme Pau-Langevin, M. Potier, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Tolmont, Mme Untermaier, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud, Mme Victory et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 5 - Rejeté
Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 06 novembre 2020
Date de séance : 06/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 06/11/2020
  1. – Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 06 novembre 2020
Date de séance : 06/11/2020
  1. 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2021
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2020
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 3469) (Mme Valéria Faure Muntian, rapporteure).
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 06 novembre 2020
Date de séance : 06/11/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 296 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3522
Date de dépôt : 06/11/2020
Amendement de M. Alauzet, Mme Degois et M. Barbier - Avant l'article 5 - Non renseigné
Voir le dossier (Loi de finances rectificative 2020 (4))